Les réponses groupées

La mise en réseau d’entreprises permet aux fournisseurs de répondre à des besoins communs d’échanges : partage des savoir-faire, investissements en commun, groupements d’achats, veille économique, étude de marché commune, réponses groupées à une commande publique. Cette mutualisation des moyens est particulièrement intéressante pour les PME.

De fait, il existe un lien étroit entre la taille du prestataire et ses moyens (personnels en suffisance, référencement, certification qualité…), qui freine l’accès des petites entreprises aux gros marchés. Sur les marchés importants la couverture des risques financiers par exemple et la demande de garanties nécessitent le recours à des gros prestataires.

Les réponses groupées, entre différents prestataires, permettent une alliance de compétence, et correspond à la volonté des donneurs d’ordre de rationaliser les contrats.

En vue de soumissionner à un marché public, une entreprise doit se poser au préalable la question suivante : Ai-je les moyens de proposer seule une réponse adaptée au marché ?

Pour avoir accès aux marchés publics, une entreprise doit prouver qu’elle est en mesure d’exécuter les prestations, autrement dit, elle doit avoir la capacité professionnelle, technique et financière d’exécuter ce marché, sous peine d’être écartée pour capacité insuffisante.

En l’occurrence, il ne suffit pas simplement de répondre, il faut nécessairement proposer une candidature adaptée à l’objet du marché et à ses conditions d’exécution.

Les opérateurs économiques sont donc autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Ainsi, une entreprise désireuse de soumissionner à un marché mais manquant de capacités, peut décider de présenter son offre en se groupant avec d’autres sociétés, on parle alors de co-traitance (ou groupement momentané d’entreprises) ou de faire appel à un ou des entrepreneurs à qui elle déléguera une partie du marché, on parle alors de sous-traitance (où les capacités du ou des soustraitants sont prises en compte dans la candidature globale).

Liens :

- Répondre efficacement à un marché public à plusieurs

- Sous-traitance et co-traitance dans les marchés publics